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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE
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Douce France
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Douce France
GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3685792
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2029
Douce France de GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE

Présentation de la marque Douce France

Déposée le 22 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Douce France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE domicilié(e) 250 Rue Jean Mermoz, ZAC DE L'AÉROPÔLE - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 707 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque Douce France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Douce France arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOME RESTAURATION , DOUCE FRANCE TRADITION , POULET BLANC DU GRAND CHEF , VAL CLAIR , GRAND DOMAINE , DOUCE FRANCE, le goût de la douce France , CHAILLOTINE , COEUR DE FRANCE , FESTIDAY , Cuisine et Vrai


GALLIANCE VOLAILLE FRAICHE, Société anonyme - 250 Rue Jean Mermoz, ZAC DE L'AÉROPÔLE - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 309707214


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 12 avril 2010 - Retrait partiel n°520916 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 10 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735094 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716291 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-24

Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et prarations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchi ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.